1. PRÉSENTATION.
Créateur : Thibault Colon de Franciosi
Hébergeur : WordPress
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION.
L’utilisation du site conduit à l’acceptation des conditions générales d’utilisation décrites ci-après . Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Ce site est normalement accessible à tout moment et mis à jour régulièrement. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être requise.
3. DESCRIPTION.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et peuvent évoluer. De plus, les renseignements figurant sur le site sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel ne contenant pas de virus.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
Thibault Colon de Franciosi est propriétaire du site (textes, images, logo, icônes, bandeaux etc). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et du Code de Propriété Intellectuelle.
6. RESPONSABILITÉ.
Thibault Colon de Franciosi ne pourra être tenue responsable des dommages causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.
7. GESTION DE DONNÉES PERSONNELLES.
Le site est déclaré à la CNIL car il recueille des informations personnelles, en cas d’achat sur le site .
8. LIENS HYPERTEXTES & COOKIES.
Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Thibault Colon de Franciosi n’a pas la possibilité ne peut vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera aucune responsabilité. La navigation sur le site peut provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Cela ne permet pas d’identifier un utilisateur, mais les informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site peuvent être enregistrées. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
9. JURIDICTION.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français.
10.LEXIQUE.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site en question.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).